Qu'est-ce qui change et à quoi les associations doivent-elles faire attention ? Les nouveaux taux de TVA seront applicables en Suisse à partir du 1er janvier 2024.

Nouvelle année, nouvelle TVA - en tout cas en Suisse : ClubDesk a résumé les principaux changements pour vous et vous montre comment les appliquer facilement dans le logiciel. Découvrez dans cette actualité en quoi les taux de TVA ont changé, si votre association est soumise à la TVA, à quoi vous devez faire attention dès maintenant pour les factures et comment vous pouvez facilement adapter cela dans ClubDesk. C'est parti!

Les nouveaux taux

Jusqu'à présent, le taux normal de TVA en Suisse était de 7,7 %. Il passera à 8,1 % à partir de janvier 2024. Pour les nuitées avec petit-déjeuner, il existe un taux spécial qui est désormais passé à 3,8 %. Ceux qui achètent ou vendent des denrées alimentaires, des médicaments ainsi que des journaux et des livres peuvent compter sur un taux réduit de 2,6 %. Mais qu'est-ce que cela signifie concrètement pour les associations ?

Aperçu rapide :

A partir du 1er janvier 2024, les taux de TVA suivants seront appliqués en Suisse :

• Le taux normal passe de 7,7 % à 8,1 %
• Le taux réduit passe de 2,5 % à 2,6 %
• Le taux spécial pour l’hébergement passe de 3,7 % à 3,8 %

Votre association : soumise à la TVA ?

La grande question à se poser au départ est la suivante : en tant qu'association, sommes-nous vraiment soumis à la TVA ? La bonne nouvelle est la suivante : la TVA ne s'applique qu'à partir d'un chiffre d'affaires de 250 000 francs pour les associations à but non lucratif gérées bénévolement et proposant des produits et des services soumis à la TVA (produits de manifestations, prestations gastronomiques, ventes en boutique, etc.) ; pour toutes les autres associations, la limite est de 100 000 francs.

Normalement, les cotisations des membres (pour autant qu'elles soient fixées dans les statuts, qu'elles servent l'objectif de l'association et qu'elles profitent donc à tous les membres) ou les dons ne sont pas soumis à la TVA. Mais qu'en est-il des recettes de sponsoring, par exemple ? Ceux-ci sont soumis à la TVA, pour autant qu'il s'agisse d'un véritable sponsoring. Vitamin B dit à ce sujet:

"La simple mention des donateurs/donatrices dans un rapport annuel n'en fait par exemple pas partie. Les sponsors sont des organisations ou des personnes qui soutiennent l'association avec des contributions généralement plus importantes et qui reçoivent une contrepartie : place pour des logos, des annonces, des possibilités de se présenter, un espace publicitaire, etc".

Il est donc important que vous, en tant qu'association, vous penchiez plus précisément sur ce sujet. Vitamine B propose ici >> et ici >> des informations claires et compréhensibles.

Les factures : Tout dépend du moment

Les personnes qui établissent des factures pendant la phase de transition doivent néanmoins faire un peu attention. En effet, une règle particulière s'applique à la facture : le nouveau taux d'imposition ne s'oriente pas en fonction de l'émission ou du paiement de la facture. Le moment de la prestation de services est déterminant. Celui qui, par exemple, écrit en février une facture pour des cours de chant ou des ventes de boissons de l'année précédente, peut toujours appliquer l'ancien taux d'imposition.

La situation est un peu plus compliquée pour les prestations fournies sur une longue période et qui dépassent la limite entre l'ancienne et la nouvelle année. Dans ce cas, il faut diviser la facture : La prestation de l'année 2023 sera imposée à 7,7 %, puis à 8,1 % à partir du 1er janvier 2024.

Nouvelle TVA dans ClubDesk : Rien de plus facile !

À partir du 1er janvier 2024, vous devriez jeter un coup d'œil à votre comptabilité dans ClubDesk pour autant que vous travailliez avec des taux de TVA. Ouvrez le module des finances (🏦), puis cliquez sur l'onglet "Comptabilité". Vous y trouverez sous "⚙️ Paramètres" le point "% Taux de TVA". Si vous le sélectionnez, une fenêtre s'ouvre avec vos taux de TVA actuels.

Vous devez maintenant créer de nouvelles entrées pour les taux d'imposition que vous utilisez réellement, en plus des anciennes. Normalement, les taux d'imposition fréquemment utilisés sont cochés dans la colonne "Disponible". Pourquoi créer des nouveaux et ne pas simplement les modifier ? Tout simplement parce que vous pourriez avoir besoin des anciennes entrées et des anciens taux d'imposition pour les factures que vous établissez encore pour l'année 2023. Dès que vous n'en avez plus besoin, décochez simplement la case "Disponible" pour ne pas utiliser par erreur les anciens taux de TVA pour les nouvelles factures et écritures.

Pour créer un nouveau taux d'imposition, clique sur le "+" dans la fenêtre en haut à gauche. Saisissez la désignation et le compte et enregistrez l'entrée. Ainsi, vous êtes à nouveau à jour et pouvez continuer à utiliser ClubDesk comme d'habitude.

Bon à savoir : si, lors de la création des nouveaux taux d'imposition, vous ne parvenez pas à sélectionner le compte souhaité dans le menu déroulant "Compte" (p. ex. 1170), l'astuce suivante peut vous aider. Cliquez à nouveau sur "⚙️ Paramètres" dans l'onglet "Comptabilité". Sélectionnez ensuite "Plan comptable". Dans la fenêtre en haut à droite, cliquez sur "Afficher les comptes non disponibles". Vous devriez maintenant voir apparaître le compte souhaité, qui n'apparaissait pas auparavant. Cochez ici la case "Disponible" et ce compte sera alors affiché lors de la création de nouvelles entrées.